Mentions légales

Enovatic Marketplace vous accorde (l’acheteur) une licence mondiale en cours, non-exclusif de faire usage du logo (produit) que vous avez acheté. Lisez le reste de cette licence pour les détails applicables à votre utilisation du logo.

Vous êtes autorisé à utiliser le logo pour créer un seul produit final pour vous-même ou pour un client.

Un produit final demande à la fois l’exigence d’une application de compétences, d’efforts et des connaissances en logiciel traitant les fichiers vectoriels, voici 3 exemples de produit final :

  • (a)   Par exemple : Vous avez acheté un logo et vous n’avez changé que son nom pour mettre le nom de votre société ou votre client. Le logo final est nommé alors produit final.
  • (b)   Par exemple : Vous avez acheté un logo et vous avez changé les couleurs et son nom pour mettre le nom de votre société ou votre client. Le logo final est nommé alors produit final.
  • (c)   Par exemple : un produit final est un travail qui intègre l’objet ainsi que d’autres choses, de sorte qu’il est de plus grande portée et d’une nature différente du logo acheté en premier temps.

Vous pouvez modifier le logo acheté sur Enovatic Marketplaceselon les besoins de votre client et le lui vendre au prix que vous souhaitiez, cette licence sera alors transmise à votre client.

Vous pouvez faire un certain nombre d’exemplaires de l’unique produit final, aussi longtemps que la fin est produit distribué gratuitement.

Vous pouvez combiner 2 logos achetés sur Enovatic Marketplace, modifié le nom et modifier les couleurs, le logo qui en résultera sera soumis aux termes de cette licence.

Vous ne pouvez pas vendre le produit final à plus d’un seul client, si vous souhaitez le faire, il faudra acheter une autre licence.

Vous ne pouvez pas redistribuer l’objet en tant que stock, dans un outil ou un modèle, ou avec des fichiers source. Vous ne pouvez pas le faire avec un objet soit de comme il est ou regroupés avec d’autres objets, et même si vous modifiez le logo. Vous ne pouvez pas redistribuer ou rendre disponible l’article tel quel ou avec des modifications superficielles. Ces choses ne sont pas autorisées, même si la redistribution est gratuite.

Vous ne pouvez pas utiliser le produit dans toute application permettant à un utilisateur final de personnaliser un produit numérique ou physique à leurs besoins spécifiques, comme des applications  «à la demande», «à la commande» ou «construire vous-même”.

Bien que vous puissiez modifier l’objet et donc supprimer des composants indésirables avant de créer votre seul produit final, vous ne pouvez pas extraire et utiliser un seul composant du logo dans un autre fichier autonome. Exemple : Vous avez acheté un logo composé de 2 formes, vous n’avez pas le droit de dissocié chaque forme dans un fichier et exploité 2 logo.

Vous ne devez pas permettre à un utilisateur final du produit final d’extraire un élément du logo et l’utiliser dans autre produit final.

Vous ne pouvez pas utiliser un élément d’un logo, marque, ou marque de service.

Si vous avez aimé une forme, une silhouette ou un concept, merci d’acheter ce logo pour avoir sa licence.

Cette licence applique en conjonction avec les Conditions Enovatic Marketplace pour votre utilisation de ce site web. Si il y a une incohérence entre cette licence et les Conditions Enovatic Marketplace, cette licence sera applicable dans la mesure nécessaire pour résoudre l’incompatibilité.

Cette licence peut être résiliée si vous ne respecter pas ses closes. Si cela arrive, vous devez arrêter de faire des copies du produit final ou arrêter de distribuer le produit jusqu’à ce que vous supprimiez l’élément du logo acheté sur Enovatic Marketplace de votre produit final.